Introduction:
La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes conditions d'utilisation.
«Tambours THYS» se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
Responsabilité:
Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, «Tambours THYS» ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. «Tambours THYS» décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. De manière générale, «Tambours THYS» ne peut être tenu pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site.
«Tambours THYS» se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. «Tambours THYS» ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.
Au cas où des liens seraient créés par «Tambours THYS» avec d'autres sites, «Tambours THYS» ne peut être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres sites.
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, «Tambours THYS» ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de «Tambours THYS» ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.
Propriété intellectuelle:
L'utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur sur le contenu du Site qui reste la propriété exclusive de «Tambours THYS».
Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de «Tambours THYS».
Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.
Liens et hyperliens:
Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure du Site doit être expressément et préalablement autorisé par «Tambours THYS».
Données personnelles:
«Tambours THYS» est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur.
En particulier:
Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de «Tambours THYS». Ces données pourront être utilisées et traitées par «Tambours THYS» à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes et de lutte contre les éventuels abus et irrégularités. Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par «Tambours THYS» et ses partenaires, sauf opposition de votre part.
Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s'avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant à «Tambours THYS» 53, rue René Copette, 5020 Vedrin, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une copie recto verso de leur carte d'identité.
Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la Commission pour la protection de la vie privée, avenue de la Porte de Hal, 5-8 à 1060 Bruxelles 3.
Droits de propriété et responsabilité individuelle:
En donnant votre avis dans l'une quelconque des rubriques du site «Tambours THYS», en communiquant tout contenu sur ce même site, ou en postant une vidéo adressée à «Tambours THYS», vous cédez expressément et gracieusement à «Tambours THYS» tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.
En publiant un message sur le site de «Tambours THYS» vous vous engagez à ne pas violer la loi et notamment à ne pas diffamer, abuser, diffuser tout contenu raciste ou contraire aux bonnes moeurs, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels le droit à la vie privée, le droit à l'image et le droit à la dignité humaine.
Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre message et à ce titre garantissez «Tambours THYS» contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre message sur le site de «Tambours THYS».
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